Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTO BELT
Numéro de dépôt :
1425791
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1996
Présentation de la marque MOTO BELT
Déposée le 11 décembre 1986 par DELATTRE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTO BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTO BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO BELT est expirée depuis le 11 décembre 1996.
DELATTRE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07